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SPANIA DELICE - Nathalie GARCIA

Mentions légales

Définition de Spaniadelice :

Les sites web spaniadelice.com et spaniadelice.fr sont la propriété de Mme Nathalie GARCIA, Auto-entreprise, sise 9 Avenue Schoelcher à Montesson.

Informations légales concernant l’autoentreprise de Mme Nathalie GARCIA :

Raison sociale : Auto entreprise

Nom du responsable :  GARCIA Nathalie

Siège social : 9 Avenue Schoelcher

Code postal et ville : 78360 Montesson

Pays : France

Téléphone : +33 6 16 72 53 45

Email : contact@spaniadelice.com

Site Web : www.spaniadelice.com

TVA non applicable, art 293 B du cgi

Siret : 839 034 212 00010

RCS Versailles

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Les sites web des domaines spaniadelice.com et spaniadelice.fr sont techniquement gérés par la société SMART WEB SOLUTION, sise 9 rue des Trembleaux 78500 Sartouville – France. Et hébergés sur les équipements de la société SMART WEB SOLUTION, loués auprès d’OVH France, sise 2 rue Kellermann BP 80157, 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France.

Droits d’auteur et propriété intellectuelle :

L’ensemble des éléments des Sites Internet www.spaniadelice.com et www.spaniadelice.fr, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle et artistique en vigueur en France et par les conventions internationales sur les droits d’auteur, des marques, dessins, modèles et des brevets.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées ou non, et autres documents présents sur le Site Internet sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. A défaut d’autorisation préalable et expresse de Mme Nathalie GARCIA, toute reproduction, totale ou partielle, toute représentation du contenu du Site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal.

L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil des sites www.spaniadelice.com et www.spaniadelice.fr. Cependant, cela ne vaut pas pour autant une convention implicite d’affiliation.

En revanche, la technique qui consiste à intégrer directement des éléments issus du site marchand de « Spaniadelice » au sein d’une page Web (technique dite du Framing et de l’In-line linking) est strictement prohibée.

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de Mme Nathalie GARCIA.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

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D’une façon générale, toute personne peut accéder au sites spaniadelice.com et spaniadelice.fr, sans avoir à décliner son identité et/ou fournir des informations personnelles. Cependant pour contacter notre société ou bénéficier de ses services, la déclaration de certaines données est requise.

 

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